RUBY SWISS

Marque suisse · 284510 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
284510
Numéro de demande
04116/1976
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RUBY SWISS ((fig.))
Déposée
30 août 1976
Enregistrée
23 sept. 1976
Publiée
1 nov. 1976
Radiée
2 avr. 2007
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
blau und weiss.
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Damen- und Kinderkonfektion schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.2007

  2. 27 févr. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Rubella SA, Via S.Margherita 3a, 6855 Stabio → Bernhard Maduz, Via Gaggiolo 5, 6855 Stabio

    Publié dans la FOSC No 40 du 27.02.2006

  3. 21 oct. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Helmut Baas, via Cantonale, 6576 Gerra (Gambarogno) → Rubella SA, Via S.Margherita 3a, 6855 Stabio

    Publié dans la FOSC No 204 du 21.10.1998

  4. 8 août 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 152 du 08.08.1996

  5. 9 nov. 1987

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Helmut Baas, Centro Oxalis C5, 6951 Ponte Capriasca → Helmut Baas, via Cantonale, 6576 Gerra (Gambarogno)

    Publié dans la FOSC No 260 du 09.11.1987

  6. 10 sept. 1983

    Transféré

    Titulaire
    Rudy Bühlmann S.A., Porza (Tessin);, Korrespondenzadresse:, Postfach 40, 6904 Lugano → Helmut Baas, Centro Oxalis C5, 6951 Ponte Capriasca

    Publié dans la FOSC No 211 du 10.09.1983

  7. 1 nov. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 256 du 01.11.1976

Parties

Titulaire

Bernhard Maduz

6855 Stabio

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.