KAP-MAN

Marque suisse · 284632 · Marque combinée · Radiée

La marque KAP-MAN telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
284632
Numéro de demande
03561/1976
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
KAP-MAN ((fig.))
Déposée
23 juil. 1976
Enregistrée
5 oct. 1976
Publiée
4 nov. 1976
Radiée
27 févr. 2017
Motif
Non prolongée
Remarques
mit Sitzverlegung
Renouvelle
162709
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main

Metallsägeblätter, nämlich Bogensägeblätter, Maschinensägeblätter und Bandsägeblätter, wie auch Fräsewerkzeug und andere Schneidewerkzeuge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.02.2017

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 3 juil. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 126 du 03.07.2006

  4. 7 mars 2000

    Transféré

    Titulaire
    Sandvik Aktiebolag, Sandviken, Suède → Kapman AB, 811 81 Sandviken, Suède

    Publié dans la FOSC No 47 du 07.03.2000

  5. 20 sept. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996

  6. 22 juil. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Kapman AB, Kapmanvägen, Veddige, Suède → Sandvik Aktiebolag, Sandviken, Suède
    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FOSC No 140 du 22.07.1996

  7. 24 mars 1983

    Transféré

    Titulaire
    Anders Edvard Hemre, Trädlyckevägen 68, Varberg, Suède → Kapman AB, Kapmanvägen, Veddige, Suède

    Publié dans la FOSC No 70 du 24.03.1983

  8. 4 nov. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 259 du 04.11.1976

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.