CM CENDRES & METAUX S.A.

Marque suisse · 284654 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
284654
Numéro de demande
03721/1976
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CM CENDRES & METAUX S.A. ((fig.))
Déposée
4 juin 1976
Enregistrée
5 oct. 1976
Publiée
5 nov. 1976
Radiée
9 janv. 2017
Motif
Non prolongée
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 03.08.1976. Avec limitation de l'indication des produits.
Renouvelle
161233
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et fournitures pour la branche dentaire, parallélomètres (art dentaire); revêtements en métaux précieux pour l'art dentaire, notamment couronnes dentaires.

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.01.2017

  2. 7 août 2006

    Partiellement radié

    LPS
    Métaux précieux et leurs alliages; produits terminés et semi-ouvrés en métaux précieux; fournitures et appareils pour la branche dentaire, à savoir revêtemens, amalgames pour obturations, appareils pour la fonte et le soudage, parallélomètres. → 10, Appareils et fournitures pour la branche dentaire, parallélomètres (art dentaire); revêtements en métaux précieux pour l'art dentaire, notamment couronnes dentaires., 14, Métaux précieux et leurs alliages.
    Classification internationale
    5-11,14 → 10,14

    Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2006

  3. 7 août 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2006

  4. 7 nov. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2005

  5. 8 mai 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 89 du 08.05.1996

  6. 5 nov. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 260 du 05.11.1976

Parties

Titulaire

CMSA Holding SA

Cendres et Métaux S.A.

122, route de Boujean, 2501 Biel/Bienne

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.