MONTAGUT

Marque suisse · 284699 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
284699
Numéro de demande
02164/1976
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
30 avr. 1976
Enregistrée
11 oct. 1976
Publiée
8 nov. 1976
Protégée jusqu’au
30 avr. 2026
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué; joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 10.05.2016

  2. 10 mai 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.05.2016

  3. 7 août 2006

    Transféré

    Titulaire
    Bonneterie Cevenole, (société à responsabilité, limitée), 1001, Avenue de la République, 07500 Guilherand Granges, France → Bonneterie Cevenole (société par actions simplifiée), 1001, Avenue de la République, 07500 Guilherand Granges, France

    Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2006

  4. 7 août 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2006

  5. 6 févr. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.1997

  6. 22 janv. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Bonneterie Cevenole, (société anonyme), 95, Route de Saint-Péray, Granges-les-Valence (Ardèche), France → Bonneterie Cevenole, (société à responsabilité, limitée), 1001, Avenue de la République, 07500 Guilherand Granges, France
    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 13 du 22.01.1997

  7. 8 nov. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 262 du 08.11.1976

Parties

Titulaire

Bonneterie Cevenole (société par actions simplifiée)

1001, Avenue de la République, 07500 Guilherand Granges, FR

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION SA

Route de Florissant 10, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.