création hb

Marque suisse · 284908 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
284908
Numéro de demande
04296/1976
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
création hb ((fig.))
Déposée
4 sept. 1976
Enregistrée
20 oct. 1976
Publiée
20 nov. 1976
Radiée
9 avr. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Camicie e camicette.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 82 du 30.04.2007

  2. 22 janv. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 13 du 22.01.1997

  3. 18 déc. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Brülisauer Herbert, 6850 Mendrisio → Brülisauer SA, via Motta 45, 6850 Mendrisio

    Publié dans la FOSC No 246 du 18.12.1996

  4. 20 nov. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 273 du 20.11.1976

Parties

Titulaire

Brülisauer SA

via Motta 45, 6850 Mendrisio

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.