C
Marque suisse · 285063 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 285063
- Numéro de demande
- 04340/1976
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- C ((fig.))
- Déposée
- 10 sept. 1976
- Enregistrée
- 26 oct. 1976
- Publiée
- 4 déc. 1976
- Protégée jusqu’au
- 10 sept. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.03, 24.13.22, 24.13.25, 24.15.03, 24.15.07, 27.01.01, 27.01.07, 27.03.01, 27.03.15, 27.05.01, 27.05.21
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Tous produits horlogers, montres, mouvements de montres, boîtes de montres, cadrans de montres et parties de montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 10.09.2026 → 10.09.2036
Publié dans Swissreg le 25.06.2026
- 15 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2016
- 25 sept. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE
Publié dans la FOSC No 185 du 25.09.2006
- 25 sept. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 185 du 25.09.2006
- 6 févr. 1997
Transféré
- Titulaire
- Economic Swiss Time AG, 4322 Mumpf → Evaco AG (Evaco SA) (Evaco Ltd.), Bachstrasse 10, 4313 Möhlin
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.1997
- 6 févr. 1997
Prolongé
Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.1997
- 10 juil. 1981
Transféré
- Titulaire
- Continental Economic, Swiss Time AG, Bahnhofstrasse 26, 4310 Rheinfelden → Economic Swiss Time AG, 4322 Mumpf
Publié dans la FOSC No 156 du 10.07.1981
- 4 déc. 1976
Enregistré
Publié dans la FOSC No 285 du 04.12.1976
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.