ZEROSTAT

Marque suisse · 285092 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 285092
Numéro de demande: 04972/1976
Statut: En vigueur
Type: Marque verbale
Déposée: 15 oct. 1976
Enregistrée: 29 oct. 1976
Publiée: 8 déc. 1976
Protégée jusqu’au: 15 oct. 2036
Renouvelle: 164858
Langue de la procédure: allemand
Source: Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Chemische Produkte für die Textil-, Leder- und Papierindustrie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

9 oct. 2026
Prolongé
Echéance de la protection
15.10.2026 → 15.10.2036
Publié dans Swissreg le 09.10.2026
6 oct. 2026
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
Huntsman Textile Effects (Switzerland) GmbH, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel → Archroma (Switzerland) GmbH, Hardstrasse 1, 4133 Pratteln
Publié dans Swissreg le 06.10.2026
26 sept. 2024
Adresse du mandataire modifiée
Mandataire
AWA Switzerland SA, 2, rue de la Faïencerie, 1227 Carouge, Genève → AWA Switzerland SA, Rue de la Faïencerie 2, 1227 Carouge GE
Publié dans Swissreg le 26.09.2024
11 janv. 2023
Transféré
Titulaire
Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Huntsman Textile Effects (Switzerland) GmbH, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel
Mandataire
AWA Switzerland SA, 2, rue de la Faïencerie, 1227 Carouge, Genève
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
17 août 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
23 oct. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2006
5 mars 1998
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.1998
6 févr. 1997
Transféré
Titulaire
CIBA-GEIGY AG, (CIBA-GEIGY S.A.), (CIBA-GEIGY Limited), 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.1997

2 entrées antérieures

8 oct. 1996
Prolongé
Publié dans la FOSC No 195 du 08.10.1996
8 déc. 1976
Enregistré
Publié dans la FOSC No 288 du 08.12.1976

Parties

Titulaire

Archroma (Switzerland) GmbH

Hardstrasse 1, 4133 Pratteln

Mandataire

AWA Switzerland SA

Rue de la Faïencerie 2, 1227 Carouge GE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.