TOMCAT
Marque suisse · 285196 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 285196
- Numéro de demande
- 04899/1976
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 14 oct. 1976
- Enregistrée
- 4 nov. 1976
- Publiée
- 14 déc. 1976
- Protégée jusqu’au
- 14 oct. 2036
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Fahrräder, Motorfahrräder, Motorräder, Roller, Automobile und Anghänger.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 14.10.2026 → 14.10.2036
Publié dans Swissreg le 24.08.2026
- 23 juin 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Thömus AG, Brunnmattstrasse 11, 3174 Thörishaus → Thömus AG, Oberriedgässli 6, 3145 Niederscherli
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 28 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Beck Klöti AG, Muristrasse 12, Postfach, 3000 Bern 8
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 23 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- Amsler & Co. AG, Lindenstrasse 16, 8245 Feuerthalen → Thömus AG, Brunnmattstrasse 11, 3174 Thörishaus
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 1 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 13 nov. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 220 du 13.11.2006
- 7 mars 1997
Prolongé
Publié dans la FOSC No 45 du 07.03.1997
- 14 déc. 1976
Enregistré
Publié dans la FOSC No 293 du 14.12.1976
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.