Marque figurative

Marque suisse · 285339 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
285339
Numéro de demande
03571/1976
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
26 juil. 1976
Enregistrée
17 nov. 1976
Publiée
24 déc. 1976
Radiée
5 mars 2007
Motif
Non prolongée
Renouvelle
164817
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus

Baumwollgewebe, Kunstseidegewebe, Viskosestapelfasergewebe, Mischgewebe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007

  2. 21 mars 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 55 du 21.03.1997

  3. 24 déc. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 302 du 24.12.1976

Parties

Titulaire

Toyo Boseki Kabushiki Kaisha

8, Dojima Hamadori 2-chome Kita-ku, Osaka, JP

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.