BELMEL

Marque suisse · 285434 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
285434
Numéro de demande
05067/1976
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 oct. 1976
Enregistrée
23 nov. 1976
Publiée
29 déc. 1976
Radiée
28 mai 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Café, boulangerie et confiserie

Aliments diététiques renfermant du miel; miel et autres aliments à base de miel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 120 du 25.06.2007

  2. 6 avr. 2000

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sandoz Nutrition S.A., (Sandoz Ernährung AG), (Sandoz Nutrition Ltd.), Monbijoustrasse 118, 3007 Bern → Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern

    Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000

  3. 4 déc. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Wander S.A. (Wander AG), (Wander Ltd.), Monbijoustrasse 115, 3001 Berne → Sandoz Nutrition S.A., (Sandoz Ernährung AG), (Sandoz Nutrition Ltd.), Monbijoustrasse 118, 3007 Bern

    Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1996

  4. 8 oct. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 195 du 08.10.1996

  5. 29 déc. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 305 du 29.12.1976

Parties

Titulaire

Novartis Nutrition AG

Monbijoustrasse 118, 3007 Bern

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.