Marque figurative

Marque suisse · 285455 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
285455
Numéro de demande
05131/1976
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3162)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3162))
Déposée
20 sept. 1976
Enregistrée
23 nov. 1976
Publiée
31 déc. 1976
Radiée
29 juil. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998

  2. 22 nov. 1978

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sunant Baumann <Linsons>, Gespermoosstrasse 6, 2540 Grenchen → Sunant Baumann <Linsons>, Landstrasse 28, 5430 Wettingen

    Publié dans la FOSC No 274 du 22.11.1978

  3. 31 déc. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 307 du 31.12.1976

Parties

Titulaire

Sunant Baumann <Linsons>

Landstrasse 28, 5430 Wettingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.