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Marque suisse · 285494 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
285494
Numéro de demande
04671/1976
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
28 sept. 1976
Enregistrée
30 nov. 1976
Publiée
3 janv. 1977
Protégée jusqu’au
28 sept. 2026
Priorité
01.04.1976 GB
Remarques
pour <Essieux pour véhicules terrestres et leurs parties>.
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Véhicules

Essieux pour véhicules terrestres et leurs parties; générateurs électriques, moteurs hydrauliques, boîtes de changement de vitesse et mécanismes rotatifs de transmission de puissance; arbres de transmission, presse-étoupes, mécanismes de transmission de force pour bateaux et parties de tous ces produits; appareils et instruments électriques et leurs parties, à savoir dispositifs électriques de commande et dispositifs électriques de réglage, ainsi qu'instruments pour leurs groupes alternateurs et générateurs électriques; engrenages et boîtes d'engrenages, moteurs et roues motrices, convertisseurs de couple, dispositifs rotatifs de transmission de puissance et parties de tous ces produits; hélices pour bateaux; embrayages et freins de véhicules terrestres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

  2. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  3. 28 août 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 165 du 28.08.2006

  4. 7 nov. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.1996

  5. 25 oct. 1988

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Newage Engineers Limited, Park Works, Barnack Road, Stamford (Lincs), Royaume-Uni → Newage International Limited, Park Works, Barnack Road, GB- Stamford (Lincs), Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 249 du 25.10.1988

  6. 3 janv. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.