Marque figurative

Marque suisse · 285535 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
285535
Numéro de demande
05036/1976
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
20 oct. 1976
Enregistrée
30 nov. 1976
Publiée
4 janv. 1977
Radiée
22 mai 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles

Produits diététiques, en particulier pour néphritiques et diabétiques; produits contre la constipation; produits alimentaires, tels que produits à base de blé entier ou de flocons de blé, produits à base de fruits oléagineux, en particulier de noisettes, d'amandes et d'arachides, produits à base de germes de riz, produit à tartiner purement végétal, biscottes, biscuits, bouillon à base de végétaux, cakes, chocolat, confitures, extraits de levure et de végétaux pour l'assaisonnement et la préparation des aliments, avec ou sans sel, sous forme solide ou liquide, farine de céréales, en particulier de blé, de seigle et d'avoine, fruits secs, galettes de blé recouvertes de chocolat, germes de blé, graisses végétales, pour la table et la cuisson, huiles végétales, infusions, légumes séchés, levure alimentaire, mélasse de sucre de canne, pain, pâtes alimentaires, pâtes de fruits, poudres pour la préparation de crèmes et puddings, spécialités de soja, succédanés de café à base de céréales et de fruits, succédanés de lait à base de soja, succédanés de viande à base de céréales, fruits oléagineux et soja, thé.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.05.2017

  2. 9 oct. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 195 du 09.10.2006

  3. 22 août 2001

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Phag S.à r.l., 1196 Gland → Phag S.à.r.l., Place Bel-Air 4, 1260 Nyon
    Mandataire
    Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz → Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001

  4. 21 nov. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 227 du 21.11.1996

  5. 4 janv. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 2 du 04.01.1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.