Marque figurative

Marque suisse · 285594 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
285594
Numéro de demande
04993/1976
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
18 oct. 1976
Enregistrée
6 déc. 1976
Publiée
8 janv. 1977
Radiée
21 mai 2007
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
jaune et rouge.
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Bières et boissons sans alcool

Oeufs, volaille et produits renfermant des oeufs ou de la viande de volaille, à savoir aliments et boissons diététiques; extraits, soupes, gelées, pâtes, conserves, conserves congelées ou déshydratées, plats cuisinés; mayonnaises; préparations de protéines pour l'alimentation; desserts, poudings; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; sauces; produits pour aromtiser ou assaisonner les aliments.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 115 du 18.06.2007

  2. 22 oct. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 205 du 22.10.1996

  3. 22 mars 1991

    Transféré

    Titulaire
    Maggi S.A., 8310 Kemptthal → Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 57 du 22.03.1991

  4. 8 janv. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 6 du 08.01.1977

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.