SI
Marque suisse · 285616 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 285616
- Numéro de demande
- 05040/1976
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SI ((fig.))
- Déposée
- 20 oct. 1976
- Enregistrée
- 7 déc. 1976
- Publiée
- 11 janv. 1977
- Protégée jusqu’au
- 20 oct. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.05.01, 01.05.02, 01.05.06, 14.01.18, 14.01.20, 27.01.01, 27.01.06, 27.03.01, 27.03.15, 27.05.01, 27.05.02, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Véhicules
Machines pour le contrôle, l'entretien et la mesure des voies de chemin de fer, draisines.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 20.10.2026 → 20.10.2036
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
- 7 sept. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SPENO INTERNATIONAL S.A., 26, Parc du Château-Banquet, 1202 Genève → SPENO INTERNATIONAL SA, Route du Nant-d'Avril 94, 1217 Meyrin
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
- 7 sept. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
- 26 juin 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Speno International S.A., 22-24, parc du Château-Banquet, 1202 Genève → SPENO INTERNATIONAL S.A., 26, Parc du Château-Banquet, 1202 Genève
Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.2006
- 26 juin 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.2006
- 8 mai 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Lauber, Fontannaz & Cie., Case postale 88, 1211 Genève 4 → Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 89 du 08.05.1996
- 8 mai 1996
Prolongé
Publié dans la FOSC No 89 du 08.05.1996
- 11 janv. 1977
Enregistré
Publié dans la FOSC No 8 du 11.01.1977
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.