ARTAMIN-SANDOZ

Marque suisse · 285750 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
285750
Numéro de demande
05314/1976
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 nov. 1976
Enregistrée
20 déc. 1976
Publiée
13 janv. 1977
Radiée
11 juin 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

D-Penicillamine enthaltende Präparate.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 125 du 02.07.2007

  2. 7 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, Basel;, c/o Sandoz Technologie AG, Patent- und Markenabteilung, Postfach, 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  3. 8 mai 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 89 du 08.05.1996

  4. 8 mars 1996

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Sandoz AG, Lichtstrasse 35, Basel;, c/o Sandoz Technologie AG, Patent- und Markenabteilung, Postfach, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 48 du 08.03.1996

  5. 13 janv. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 10 du 13.01.1977

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.