Marque figurative

Marque suisse · 285935 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
285935
Numéro de demande
05411/1976
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
15 nov. 1976
Enregistrée
27 déc. 1976
Publiée
21 janv. 1977
Radiée
18 juin 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments

Trempes et préparations chimiques pour la soudure, appareils de commande automatique pour la métallisation de circuits imprimés, machines à nettoyer les circuits imprimés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 130 du 09.07.2007

  2. 8 mai 1996

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Protonique S.A., 2, place Benjamin-Constant, Lausanne;, adresse commerciale:, 1028 Préverenges → Protonique S.A., 1032 Romanel-sur-Lausanne

    Publié dans la FOSC No 89 du 08.05.1996

  3. 8 mai 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 89 du 08.05.1996

  4. 21 janv. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 17 du 21.01.1977

Parties

Titulaire

Protonique S.A.

1032 Romanel-sur-Lausanne

Mandataire

A. Misrachi

15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.