J. L. Ormond ORMOND junior
Marque suisse · 285974 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 285974
- Numéro de demande
- 05645/1976
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- J. L. Ormond ORMOND junior ((fig.))
- Déposée
- 29 nov. 1976
- Enregistrée
- 27 déc. 1976
- Publiée
- 22 janv. 1977
- Protégée jusqu’au
- 29 nov. 2026
- Renouvelle
- 163549
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.01.01, 02.01.05, 25.01.09, 25.01.10, 26.01.02, 26.01.05, 26.01.14, 26.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabacs à fumer, cigares, cigarillos, cigarettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 23 oct. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2006
- 21 juin 1996
Prolongé
Publié dans la FOSC No 119 du 21.06.1996
- 21 juin 1994
Transféré
- Titulaire
- Société Nationale d'Exploitation, Industrielle des Tabacs et, Allumettes (S.E.I.T.A.), 53, Quai d'Orsay, F-75 007 Paris, France → Meccarillos Suisse, 35, Rue Glesener, L-1631 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.1994
- 22 mai 1991
Transféré
- Titulaire
- Rinsoz & Ormond S.A., 1, rue du Collège, 1800 Vevey → Société Nationale d'Exploitation, Industrielle des Tabacs et, Allumettes (S.E.I.T.A.), 53, Quai d'Orsay, F-75 007 Paris, France
Publié dans la FOSC No 96 du 22.05.1991
- 22 janv. 1977
Enregistré
Publié dans la FOSC No 18 du 22.01.1977
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.