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Marque suisse · 286033 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
286033
Numéro de demande
05733/1976
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 nov. 1976
Enregistrée
3 janv. 1977
Publiée
24 janv. 1977
Radiée
18 juin 2007
Motif
Non prolongée
Remarques
mit Sitzverlegung Hinterlegung Erneuerungsmarke: 06.12.1976
Renouvelle
163566
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Uhren, Uhrenteile, Uhrmacherwerkzeuge, Uhrketten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 130 du 09.07.2007

  2. 22 oct. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 205 du 22.10.1996

  3. 24 janv. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 19 du 24.01.1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.