GDE CHARTREUSE

Marque suisse · 286346 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
286346
Numéro de demande
02816/1976
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
GDE CHARTREUSE ((étoiles, cercle, croix, poutre, encadré)) ((fig.))
Éléments verbaux
GDE CHARTREUSE ((étoiles, cercle, croix, poutre, encadré))
Déposée
8 juin 1976
Enregistrée
28 janv. 1977
Publiée
18 févr. 1977
Radiée
29 juil. 1998
Motif
Non prolongée
Remarques
avec transmission de La Union Agricola S.A., Barcelone (ES)
Renouvelle
161215
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Liqueurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998

  2. 18 févr. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 41 du 18.02.1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.