Chartreuse

Marque suisse · 286348 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
286348
Numéro de demande
02818/1976
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Chartreuse ((fig.))
Déposée
8 juin 1976
Enregistrée
28 janv. 1977
Publiée
18 févr. 1977
Radiée
15 janv. 2007
Motif
Non prolongée
Remarques
avec transmission de La Union Agricola S.A., Barcelone (Espagne)
Renouvelle
161217
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Boissons alcoolisées

Liqueurs, produits hygiéniques et élixirs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 févr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.2007

  2. 21 mars 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 57 du 21.03.1996

  3. 18 févr. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 41 du 18.02.1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.