TTS

Marque suisse · 286363 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
286363
Numéro de demande
05965/1976
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TTS ((fig.))
Déposée
14 déc. 1976
Enregistrée
28 janv. 1977
Publiée
18 févr. 1977
Radiée
16 juil. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Krallenplatten aus Metall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 août 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 149 du 06.08.2007

  2. 6 févr. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.1997

  3. 3 avr. 1984

    Transféré

    Titulaire
    Tested Truss Systems AG, Churerstrasse 32, 8808 Pfäffikon → Hydro-Air International (UK) Limited, Midland House, New Road, Halesowen (West Midlands), Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 79 du 03.04.1984

  4. 3 avr. 1984

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich

    Publié dans la FOSC No 79 du 03.04.1984

  5. 18 févr. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 41 du 18.02.1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.