Marque figurative

Marque suisse · 286377 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
286377
Numéro de demande
06129/1976
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
18 déc. 1976
Enregistrée
28 janv. 1977
Publiée
21 févr. 1977
Radiée
23 juil. 2007
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 30.12.1976
Renouvelle
163454
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles

Käse und andere Nahrungsmittel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 154 du 13.08.2007

  2. 22 janv. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 13 du 22.01.1997

  3. 21 févr. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 43 du 21.02.1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.