CAMEL

Marque suisse · 286591 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
286591
Numéro de demande
00115/1977
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CAMEL ((fig.))
Déposée
10 janv. 1977
Enregistrée
9 févr. 1977
Publiée
5 mars 1977
Radiée
13 août 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac, brut ou manufacturé, articles pour fumeurs; allumettes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 169 du 03.09.2007

  2. 6 sept. 2001

    Transféré

    Titulaire
    R.J. Reynolds Tobacco, International S.A., 12-14, chemin Rieu, 1208 Genève → R.J. Reynolds Tobacco Company, 401 North Main Street, Winston-Salem (NC 27102), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.2001

  3. 6 févr. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.1997

  4. 5 mars 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 54 du 05.03.1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.