CAMEL
Marque suisse · 286591 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 286591
- Numéro de demande
- 00115/1977
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CAMEL ((fig.))
- Déposée
- 10 janv. 1977
- Enregistrée
- 9 févr. 1977
- Publiée
- 5 mars 1977
- Radiée
- 13 août 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac, brut ou manufacturé, articles pour fumeurs; allumettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 169 du 03.09.2007
- 6 sept. 2001
Transféré
- Titulaire
- R.J. Reynolds Tobacco, International S.A., 12-14, chemin Rieu, 1208 Genève → R.J. Reynolds Tobacco Company, 401 North Main Street, Winston-Salem (NC 27102), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.2001
- 6 févr. 1997
Prolongé
Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.1997
- 5 mars 1977
Enregistré
Publié dans la FOSC No 54 du 05.03.1977
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.