MOCCAMATIC
Marque suisse · 286623 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 286623
- Numéro de demande
- 02981/1976
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 13 janv. 1976
- Enregistrée
- 11 févr. 1977
- Publiée
- 8 mars 1977
- Radiée
- 29 juil. 1998
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Diese M. gelten gem. Art. 4bis des MMa als ersetzt durch die ident. intern. Regi. Nrn. R191523 u. R191524 v. 16.03.1976 derselben Inh., soweit der Schutzb. dieser M. übereinstimmt. Eing. 01.09.1977.mit Übertragung von Douwe Egberts Koninklijke Tabaksfabriek-Koffiebranderijen-Theehandel N.V., Joure (NL), und eingeschränkter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 17.06.1976
- Renouvelle
- 159531
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Ustensiles de ménage et de cuisine
Maschinen, Apparate und Geräte für die Herstellung von Kaffee.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 sept. 1998
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998
- 8 mars 1977
Enregistré
Publié dans la FOSC No 56 du 08.03.1977
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.