ÉTOILE DE LA COTE
Marque suisse · 286792 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 286792
- Numéro de demande
- 05357/1976
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ÉTOILE DE LA COTE ((fig.))
- Déposée
- 12 nov. 1976
- Enregistrée
- 28 févr. 1977
- Publiée
- 18 mars 1977
- Protégée jusqu’au
- 12 nov. 2026
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.02, 01.01.10, 01.01.13, 04.03.09, 05.13.25, 07.01.01, 24.01.05, 24.01.07, 24.01.11, 27.01.01, 27.01.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins blancs vaudois (La Côte).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schenk Suisse S.A., Place de la Gare 7, Case Postale 1048, 1180 Rolle → Schenk Suisse S.A., Chemin du Grand Cru 7, 1180 Rolle
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 10 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.06.2024
- 10 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 10.06.2024
- 29 août 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.08.2023
- 29 août 2023
Fusionné
- Titulaire
- Bolle & Cie S.A., 75, rue Louis-de-Savoie, 1110 Morges → Schenk Suisse S.A., Place de la Gare 7, Case Postale 1048, 1180 Rolle
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 29.08.2023
- 19 oct. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 27 nov. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE
Publié dans la FOSC No 230 du 27.11.2006
- 27 nov. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 230 du 27.11.2006
4 entrées antérieures
- 7 juil. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD
Publié dans la FOSC No 128 du 07.07.1998
- 22 oct. 1996
Transféré
- Titulaire
- Bolle et Cie, 1110 Morges → Bolle & Cie S.A., 75, rue Louis-de-Savoie, 1110 Morges
Publié dans la FOSC No 205 du 22.10.1996
- 22 oct. 1996
Prolongé
Publié dans la FOSC No 205 du 22.10.1996
- 18 mars 1977
Enregistré
Publié dans la FOSC No 65 du 18.03.1977
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.