BERNEY

Marque suisse · 286802 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
286802
Numéro de demande
00127/1977
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BERNEY ((fig.))
Déposée
12 janv. 1977
Enregistrée
28 févr. 1977
Publiée
18 mars 1977
Radiée
13 août 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main

Machines-outils pour l'usinage des matières dures et extra-dures, outils diamantés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 169 du 03.09.2007

  2. 7 mars 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 45 du 07.03.1997

  3. 18 mars 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 65 du 18.03.1977

Parties

Titulaire

Berney Fabrique de Machines-Outils S.A.

1346 Les Bioux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.