Marque figurative

Marque suisse · 286940 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
286940
Numéro de demande
06109/1976
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
23 déc. 1976
Enregistrée
4 mars 1977
Publiée
29 mars 1977
Radiée
24 juil. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main

Outils d'horlogerie, tours à pivoter, tours d'horloger, potences, mèches hélicoïdales étagées.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.07.2017

  2. 4 sept. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 170 du 04.09.2006

  3. 23 mai 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 96 du 23.05.1997

  4. 22 janv. 1993

    Transféré

    Titulaire
    Yves Thiébaud, 11, rue du Lac, 2014 Bôle → Horia S.A., 101, rue St-Germain, 2853 Courfaivre

    Publié dans la FOSC No 15 du 22.01.1993

  5. 29 mars 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 74 du 29.03.1977

Parties

Titulaire

Horia S.A.

101, rue St-Germain, 2853 Courfaivre

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.