A.C.M

Marque suisse · 286950 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
286950
Numéro de demande
00411/1977
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
A.C.M ((fig.))
Déposée
26 janv. 1977
Enregistrée
4 mars 1977
Publiée
31 mars 1977
Radiée
27 août 2007
Motif
Non prolongée
Remarques
avec transmission de Alphonse Miserez, Fabrique de boîtes or, Saignelégier (Berne)
Renouvelle
164166
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Boîtes de montres en or.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 179 du 17.09.2007

  2. 6 févr. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.1997

  3. 31 mars 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 76 du 31.03.1977

Parties

Titulaire

Alphonse Miserez SA

Alphonse Miserez S.A.

4, chemin du Chasseral, 2350 Saingnelégier

Radiée du registre

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.