VIBROSAN

Marque suisse · 287066 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
287066
Numéro de demande
00446/1977
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
VIBROSAN ((fig.))
Déposée
27 janv. 1977
Enregistrée
14 mars 1977
Publiée
4 avr. 1977
Radiée
3 sept. 2007
Motif
Non prolongée
Renouvelle
163945
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils vibro-masseur à courant alternatif.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2007

  2. 7 mars 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 45 du 07.03.1997

  3. 22 mai 1990

    Transféré

    Titulaire
    Vibrosan S.A., 1236 Cartigny → Société Coopérative de, production horlogère et, de Miniaturisation (C.P.H.M.), 2, ruelle Rousseau, 2114 Fleurier

    Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.1990

  4. 4 avr. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 79 du 04.04.1977

Parties

Titulaire

Société Coopérative de production horlogère et de Miniaturisation (C.P.H.M.)

2, ruelle Rousseau, 2114 Fleurier

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.