Marque figurative

Marque suisse · 287091 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
287091
Numéro de demande
00803/1977
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3209)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3209))
Déposée
12 janv. 1977
Enregistrée
14 mars 1977
Publiée
6 avr. 1977
Radiée
25 août 1997
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 1997

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 193 du 08.10.1997

  2. 6 avr. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 81 du 06.04.1977

Parties

Titulaire

Regina Brandt-dit-Siméon

8132 Egg bei Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.