V.A.C
Marque suisse · 287126 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 287126
- Numéro de demande
- 05980/1976
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- V.A.C ((fig.))
- Déposée
- 28 juin 1976
- Enregistrée
- 18 mars 1977
- Publiée
- 16 avr. 1977
- Radiée
- 29 janv. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 16.12.1976
- Renouvelle
- 161762
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Véhicules · Bijouterie et horlogerie · Instruments de musique · Papier et imprimés · Cuir et bagages · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Cordes, tentes et fibres brutes · Fils · Tissus · Mercerie · Tapis et revêtements de sol · Jeux, jouets et articles de sport
Produits de l'industrie textile, excepté les articles d'habillement; tapis de tous genres, parapluies, valises, sacs de voyage, sacs de dames, porte-feuilles, serviettes d'affaires et d'école, jouets, jeux, articles de sport et ustensiles pour la pêche; bicyclettes et vélomoteur, meubles et ameublement; voitures d'enfant et berceaux, instruments et appareils de musique, montres, régulateurs, bijouterie et orfèvrerie, jumelles, appareils photographiques et cinématographiques avec accessoires, machines, appareils, petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, la cuisine et le jardin; aspirateurs, radios, appareils TV, rasoirs électriques, coutellerie, articles de porcelaine, de verre et de poterie pour le ménage; appareils et ustensiles pour la toilette; livres et articles de librairie de tous genres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.2007
- 22 janv. 1997
Prolongé
Publié dans la FOSC No 13 du 22.01.1997
- 16 avr. 1977
Enregistré
Publié dans la FOSC No 88 du 16.04.1977
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.