ETA
Marque suisse · 287142 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 287142
- Numéro de demande
- 00708/1977
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ETA ((fig.))
- Déposée
- 14 févr. 1977
- Enregistrée
- 18 mars 1977
- Publiée
- 19 avr. 1977
- Protégée jusqu’au
- 14 févr. 2027
- Remarques
- Dépôt de la marque renouvelée: 16.02.1977
- Renouvelle
- 164106
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.03, 27.01.01, 27.01.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Ebauches de montres et fournitures de montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2017
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 14.02.2017
- 14 févr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.02.2017
- 11 déc. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006
- 10 mars 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Eta SA Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen → Eta SA Manufacture Horlogère Suisse, Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen
Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003
- 10 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003
- 7 nov. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- General Watch Co. Ltd., 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne
Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.1996
- 7 nov. 1996
Prolongé
Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.1996
- 24 nov. 1981
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Eta AG Ebauches-Fabrik (Eta S.A., Fabrique d'Ebauches), 2540 Grenchen → Eta SA Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen
Publié dans la FOSC No 273 du 24.11.1981
2 entrées antérieures
- 24 nov. 1981
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → General Watch Co. Ltd., 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 273 du 24.11.1981
- 19 avr. 1977
Enregistré
Publié dans la FOSC No 90 du 19.04.1977
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.