M

Marque suisse · 287371 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
287371
Numéro de demande
01066/1977
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
M ((fig.))
Déposée
25 févr. 1977
Enregistrée
31 mars 1977
Publiée
5 mai 1977
Radiée
1 oct. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux et métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 204 du 22.10.2007

  2. 6 févr. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.1997

  3. 5 mai 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 104 du 05.05.1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.