M
Marque suisse · 287371 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 287371
- Numéro de demande
- 01066/1977
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- M ((fig.))
- Déposée
- 25 févr. 1977
- Enregistrée
- 31 mars 1977
- Publiée
- 5 mai 1977
- Radiée
- 1 oct. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijoux et métaux précieux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 204 du 22.10.2007
- 6 févr. 1997
Prolongé
Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.1997
- 5 mai 1977
Enregistré
Publié dans la FOSC No 104 du 05.05.1977
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.