Marque figurative

Marque suisse · 287379 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
287379
Numéro de demande
01089/1977
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
4 mars 1977
Enregistrée
31 mars 1977
Publiée
6 mai 1977
Protégée jusqu’au
4 mars 2027
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
07.01.08, 07.01.11
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins, spiritueux et liqueurs de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Schenk Suisse S.A., Place de la Gare 7, Case Postale 1048, 1180 Rolle → Schenk Suisse S.A., Chemin du Grand Cru 7, 1180 Rolle

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 10 juin 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.06.2024

  3. 10 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 10.06.2024

  4. 20 sept. 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  5. 20 sept. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Maurice Gay S.A. - Chamoson, 1955 Chamoson → Schenk Suisse S.A., Place de la Gare 7, Case Postale 1048, 1180 Rolle
    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  6. 11 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 11.07.2022

  7. 15 févr. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.02.2017

  8. 13 nov. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 220 du 13.11.2006

6 entrées antérieures
  1. 30 oct. 2006

    Mandataire radié

    Mandataire
    A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 210 du 30.10.2006

  2. 7 nov. 2001

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Maurice Gay S.A., 1955 Chamoson → Maurice Gay S.A. - Chamoson, 1955 Chamoson

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2001

  3. 20 juin 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Maurice Gay SA Vins Sion, avenue de la Gare, 1950 Sion → Maurice Gay S.A., 1955 Chamoson

    Publié dans la FOSC No 116 du 20.06.1997

  4. 21 mars 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 55 du 21.03.1997

  5. 7 mars 1997

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Maurice Gay S.A., 17, avenue de la Gare, 1950 Sion → Maurice Gay SA Vins Sion, avenue de la Gare, 1950 Sion

    Publié dans la FOSC No 45 du 07.03.1997

  6. 6 mai 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 105 du 06.05.1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.