Marque figurative
Marque suisse · 287393 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 287393
- Numéro de demande
- 01151/1977
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 4 mars 1977
- Enregistrée
- 31 mars 1977
- Publiée
- 7 mai 1977
- Protégée jusqu’au
- 4 mars 2037
- Classification de Vienne
- 01.15.23, 24.15.01, 24.15.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine
Glasbehälter und -flaschen; Altglas-Sammelbehälter.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 04.03.2027 → 04.03.2037
Publié dans Swissreg le 13.10.2026
- 8 mars 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
- 26 mars 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007
- 21 mars 1997
Prolongé
Publié dans la FOSC No 55 du 21.03.1997
- 7 mars 1997
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Vetropack Holding SA, Rue Verrerie, 1162 St.-Prex → Vetropack Holding SA, rue Verrerie,, St-Prex;, Korrespondenzadresse:, Schützenmattstrasse 266, Postfach, 8180 Bülach
Publié dans la FOSC No 45 du 07.03.1997
- 7 mars 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ATAG Ernst & Young AG, Rechtsabteilung, Bleicherweg 21, Postfach 5272, 8022 Zürich → Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans la FOSC No 45 du 07.03.1997
- 21 mars 1995
Transféré
- Titulaire
- Vetropack AG (Vetropack S.A.)(Vetropack Ltd.)(Vetropack S.p.A.), Schützenmattstrasse 266, 8180 Bülach → Vetropack Holding SA, Rue Verrerie, 1162 St.-Prex
Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.1995
- 21 mars 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepatex-Ryffel AG, Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich → ATAG Ernst & Young AG, Rechtsabteilung, Bleicherweg 21, Postfach 5272, 8022 Zürich
Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.1995
1 entrée antérieure
- 7 mai 1977
Enregistré
Publié dans la FOSC No 106 du 07.05.1977
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.