FHF

Marque suisse · 287459 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
287459
Numéro de demande
00955/1977
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
FHF ((fig.))
Déposée
14 févr. 1977
Enregistrée
12 avr. 1977
Publiée
23 mai 1977
Radiée
17 sept. 2007
Motif
Non prolongée
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 19.02.1977
Renouvelle
164096
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Ebauches de montres et fournitures de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2007

  2. 10 mars 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Eta S.A. Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen → Eta SA Manufacture Horlogère Suisse, Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  3. 10 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  4. 7 nov. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.1996

  5. 7 mai 1986

    Transféré

    Titulaire
    Fabriques d'Horlogerie, de Fontainemelon S.A., 13, avenue Robert, 2052 Fontainemelon → Eta S.A. Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen

    Publié dans la FOSC No 104 du 07.05.1986

  6. 7 mai 1986

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    General Watch Co. Ltd., 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne

    Publié dans la FOSC No 104 du 07.05.1986

  7. 25 avr. 1981

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Fabriques d'Horlogerie de, Fontainemelon S.A., 2052 Fontainemelon → Fabriques d'Horlogerie, de Fontainemelon S.A., 13, avenue Robert, 2052 Fontainemelon

    Publié dans la FOSC No 93 du 25.04.1981

  8. 25 avr. 1981

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → General Watch Co. Ltd., 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 93 du 25.04.1981

1 entrée antérieure
  1. 23 mai 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 118 du 23.05.1977

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Eta SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.