SPASMOPRIV

Marque suisse · 287485 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
287485
Numéro de demande
01204/1977
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 mars 1977
Enregistrée
12 avr. 1977
Publiée
23 mai 1977
Radiée
8 oct. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, produits diététiques à but médical, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 209 du 29.10.2007

  2. 18 sept. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Synthélabo Groupe, 22, Avenue Galilée, 92350 Le Plessis-Robinson, France → Sanofi Winthrop Industrie, 82, avenue Raspail, 94250 Gentilly, France
    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, 122 rue de Genève,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 180 du 18.09.2006

  3. 6 juin 1997

    Transféré

    Titulaire
    Laboratoires Delalande, 16, Rue Henri Regnault, Courbevoie, France → Synthélabo Groupe, 22, Avenue Galilée, 92350 Le Plessis-Robinson, France
    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich

    Publié dans la FOSC No 106 du 06.06.1997

  4. 8 avr. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 65 du 08.04.1997

  5. 5 avr. 1989

    Transféré

    Titulaire
    Laboratoires Paillusseau, (société anonyme), 6, Rue Anna-Jacquin, Boulogne-sur-Seine (Hauts-de-Seine), France → Laboratoires Delalande, 16, Rue Henri Regnault, Courbevoie, France

    Publié dans la FOSC No 65 du 05.04.1989

  6. 23 mai 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 118 du 23.05.1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.