GROVANA
Marque suisse · 287669 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 287669
- Numéro de demande
- 05667/1976
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- GROVANA ((fig.))
- Déposée
- 2 déc. 1976
- Enregistrée
- 26 avr. 1977
- Publiée
- 4 juin 1977
- Protégée jusqu’au
- 2 déc. 2036
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.02, 17.01.05, 27.03.01, 27.03.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Uhren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juin 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 02.12.2026 → 02.12.2036
Publié dans Swissreg le 09.06.2026
- 7 déc. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 8 janv. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2007
- 18 déc. 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Grovana Uhrenfabrik AG, 4456 Tenniken → Grovana Uhrenfabrik AG, (Grovana Watch Co. SA), (Grovana Watch Co. Ltd), Bisnachtweg 42, 4456 Tenniken
Publié dans la FOSC No 245 du 18.12.2006
- 18 déc. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 245 du 18.12.2006
- 28 août 2006
Mandataire radié
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel (supprimé)
Publié dans la FOSC No 165 du 28.08.2006
- 24 nov. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel
Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.1997
3 entrées antérieures
- 6 févr. 1997
Prolongé
Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.1997
- 22 janv. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 13 du 22.01.1997
- 4 juin 1977
Enregistré
Publié dans la FOSC No 128 du 04.06.1977
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.