LA CLOCHE

Marque suisse · 287766 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
287766
Numéro de demande
01396/1977
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LA CLOCHE ((fig.))
Déposée
22 mars 1977
Enregistrée
26 avr. 1977
Publiée
13 juin 1977
Protégée jusqu’au
22 mars 2027
Classification de Vienne
22.03.01, 22.03.05, 26.04.07, 26.04.16
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Weine aller Art schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

  2. 5 août 2008

    Transféré

    Titulaire
    Gebr. Itschner AG, Zeltweg 26, 8032 Zürich → Hammel SA, Les Cruz, 1180 Rolle

    Publié dans Swissreg le 05.08.2008

  3. 15 janv. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.2007

  4. 6 févr. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.1997

  5. 13 juin 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 135 du 13.06.1977

Parties

Titulaire

Hammel S.A.

Hammel SA

Les Cruz, 1180 Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.