Marque figurative
Marque suisse · 287770 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 287770
- Numéro de demande
- 01507/1977
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 24 mars 1977
- Enregistrée
- 26 avr. 1977
- Publiée
- 13 juin 1977
- Protégée jusqu’au
- 24 mars 2027
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 07.01.08, 07.01.09, 07.01.25
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins, spiritueux, liqueurs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schenk Suisse S.A., Place de la Gare 7, Case Postale 1048, 1180 Rolle → Schenk Suisse S.A., Chemin du Grand Cru 7, 1180 Rolle
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 10 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.06.2024
- 10 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 10.06.2024
- 20 sept. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 20 sept. 2023
Transféré
- Titulaire
- Maurice Gay S.A. - Chamoson, 1955 Chamoson → Schenk Suisse S.A., Place de la Gare 7, Case Postale 1048, 1180 Rolle
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 11 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 11.07.2022
- 22 févr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 13 nov. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 220 du 13.11.2006
6 entrées antérieures
- 30 oct. 2006
Mandataire radié
- Mandataire
- A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD (supprimé)
Publié dans la FOSC No 210 du 30.10.2006
- 7 nov. 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- Maurice Gay S.A., 1955 Chamoson → Maurice Gay S.A. - Chamoson, 1955 Chamoson
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2001
- 20 juin 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- Maurice Gay SA Vins Sion, avenue de la Gare, 1950 Sion → Maurice Gay S.A., 1955 Chamoson
Publié dans la FOSC No 116 du 20.06.1997
- 21 mars 1997
Prolongé
Publié dans la FOSC No 55 du 21.03.1997
- 7 mars 1997
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Maurice Gay S.A., 17, avenue de la Gare, 1950 Sion → Maurice Gay SA Vins Sion, avenue de la Gare, 1950 Sion
Publié dans la FOSC No 45 du 07.03.1997
- 13 juin 1977
Enregistré
Publié dans la FOSC No 135 du 13.06.1977
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.