C
Marque suisse · 287925 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 287925
- Numéro de demande
- 01324/1977
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- C ((fig.))
- Déposée
- 15 mars 1977
- Enregistrée
- 11 mai 1977
- Publiée
- 21 juin 1977
- Radiée
- 22 oct. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres mécaniques à remontage manuel et automatique; cadrans, bracelets de montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 nov. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 219 du 12.11.2007
- 22 janv. 1997
Prolongé
Publié dans la FOSC No 13 du 22.01.1997
- 21 juin 1977
Enregistré
Publié dans la FOSC No 142 du 21.06.1977
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.