DERBY quartz
Marque suisse · 287929 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 287929
- Numéro de demande
- 01630/1977
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DERBY quartz ((fig.))
- Déposée
- 30 mars 1977
- Enregistrée
- 11 mai 1977
- Publiée
- 21 juin 1977
- Protégée jusqu’au
- 30 mars 2027
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Tous produits horlogers comprenant un résonateur à quartz, et leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mars 2017
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
- 29 mars 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
- 26 févr. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 39 du 26.02.2007
- 10 mars 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Eta S.A. Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen → Eta SA Manufacture Horlogère Suisse, Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen
Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003
- 10 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003
- 7 nov. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- General Watch Co. Ltd., 50, rue de la Gare, 2500 Biel/Bienne → SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne
Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.1996
- 7 nov. 1996
Prolongé
Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.1996
- 22 mai 1984
Transféré
- Titulaire
- Ebauches S.A. (Ebauches AG) (Ebauches Ltd.), 1, faubourg de l'Hôpital, 2001 Neuchâtel → Eta S.A. Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen
Publié dans la FOSC No 118 du 22.05.1984
2 entrées antérieures
- 22 mai 1984
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → General Watch Co. Ltd., 50, rue de la Gare, 2500 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 118 du 22.05.1984
- 21 juin 1977
Enregistré
Publié dans la FOSC No 142 du 21.06.1977
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.