Tab-Seal
Marque suisse · 288009 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 288009
- Numéro de demande
- 00560/1977
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Tab-Seal ((fig.))
- Déposée
- 1 févr. 1977
- Enregistrée
- 20 mai 1977
- Publiée
- 29 juin 1977
- Protégée jusqu’au
- 1 févr. 2037
- Remarques
- avec modification du siège de l'entreprise
- Renouvelle
- 165146
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Capsules pour fermetures de fûts et de tambours en acier.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 01.02.2027 → 01.02.2037
Publié dans Swissreg le 15.09.2026
- 5 oct. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 20 nov. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 225 du 20.11.2006
- 20 mars 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- American Flange, & Manufacturing Co. Inc., 1100 West Blancke Street, Linden/NJ, Etats-Unis d'Amérique → AMERICAN FLANGE & MANUFACTURING CO. INC., 290 East Fullerton Avenue, Carol Stream (IL) 60188, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.2006
- 6 févr. 1997
Prolongé
Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.1997
- 29 juin 1977
Enregistré
Publié dans la FOSC No 149 du 29.06.1977
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.