Marque figurative
Marque suisse · 288296 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 288296
- Numéro de demande
- 02312/1977
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 11 janv. 1977
- Enregistrée
- 6 juin 1977
- Publiée
- 14 juil. 1977
- Radiée
- 13 août 2007
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit Übertragung von Th. Sonderegger, Bern, und abgeänderter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 11.05.1977
- Renouvelle
- 163924
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie, Uhren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 169 du 03.09.2007
- 7 mars 1997
Prolongé
Publié dans la FOSC No 45 du 07.03.1997
- 14 juil. 1977
Enregistré
Publié dans la FOSC No 162 du 14.07.1977
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.