Marque figurative

Marque suisse · 288296 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
288296
Numéro de demande
02312/1977
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
11 janv. 1977
Enregistrée
6 juin 1977
Publiée
14 juil. 1977
Radiée
13 août 2007
Motif
Non prolongée
Remarques
mit Übertragung von Th. Sonderegger, Bern, und abgeänderter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 11.05.1977
Renouvelle
163924
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie, Uhren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 169 du 03.09.2007

  2. 7 mars 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 45 du 07.03.1997

  3. 14 juil. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 162 du 14.07.1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.