Marque figurative
Marque suisse · 288358 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 288358
- Numéro de demande
- 03685/1976
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 juil. 1976
- Enregistrée
- 8 juin 1977
- Publiée
- 18 juil. 1977
- Radiée
- 6 mars 2017
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Automobiles; camions; autobus; autobus aménagés pour le camping; remorques, caravanes; avions et hydravions combinés; canots automobiles, vedettes à moteurs; motocyclettes; parties des articles précités.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mars 2017
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 06.03.2017
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 15 mai 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la FOSC No 93 du 15.05.2006
- 15 mai 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 93 du 15.05.2006
- 20 sept. 1996
Prolongé
Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996
- 18 juil. 1977
Enregistré
Publié dans la FOSC No 165 du 18.07.1977
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.