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Marque suisse · 288493 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
288493
Numéro de demande
00493/1977
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
1 févr. 1977
Enregistrée
23 juin 1977
Publiée
25 juil. 1977
Radiée
3 sept. 2007
Motif
Non prolongée
Remarques
avec transmission de J.-F. Minder, Genève
Renouvelle
164339
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Accessoires pour machines-outils.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2007

  2. 24 juin 2002

    Transféré

    Titulaire
    Nouvelle Mivesa SA, 25, chemin de la Vuarpillière, Case postale 537, 1260 Nyon → SORBY HOLDING AG, Rue St. Pierre 10, 1701 Fribourg

    Publié dans la FOSC No 119 du 24.06.2002

  3. 7 mars 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 45 du 07.03.1997

  4. 5 août 1994

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Nouvelle Mivesa S.A., 21, rue du Cardinal Journet, 1217 Meyrin → Nouvelle Mivesa SA, 25, chemin de la Vuarpillière, Case postale 537, 1260 Nyon

    Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1994

  5. 22 mai 1984

    Transféré

    Titulaire
    Mivesa S.A., 20, chemin de la Gare, 1217 Meyrin → Nouvelle Mivesa S.A., 21, rue du Cardinal Journet, 1217 Meyrin

    Publié dans la FOSC No 118 du 22.05.1984

  6. 22 mai 1984

    Mandataire radié

    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 118 du 22.05.1984

  7. 25 juil. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 171 du 25.07.1977

Parties

Titulaire

SORBY HOLDING AG

Rue St. Pierre 10, 1701 Fribourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.