Ste D

Marque suisse · 288698 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
288698
Numéro de demande
02607/1977
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Ste D ((fig.))
Déposée
23 mai 1977
Enregistrée
23 juin 1977
Publiée
5 août 1977
Radiée
24 déc. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés

Schreibutensilien aus Edel- oder Halbedel-Metallen und/oder plattiert mit Edel- oder Halbedel-Metallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008

  2. 6 juin 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 106 du 06.06.1997

  3. 5 août 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 181 du 05.08.1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.