Ste D
Marque suisse · 288698 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 288698
- Numéro de demande
- 02607/1977
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Ste D ((fig.))
- Déposée
- 23 mai 1977
- Enregistrée
- 23 juin 1977
- Publiée
- 5 août 1977
- Radiée
- 24 déc. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés
Schreibutensilien aus Edel- oder Halbedel-Metallen und/oder plattiert mit Edel- oder Halbedel-Metallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008
- 6 juin 1997
Prolongé
Publié dans la FOSC No 106 du 06.06.1997
- 5 août 1977
Enregistré
Publié dans la FOSC No 181 du 05.08.1977
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.