DOSACID

Marque suisse · 288885 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
288885
Numéro de demande
01995/1977
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 avr. 1977
Enregistrée
12 juil. 1977
Publiée
26 août 1977
Radiée
26 nov. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Peintures et vernis

Chemische Erzeugnisse für die Veredlung von Teppichen; Farbstoffe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 244 du 17.12.2007

  2. 5 mars 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.1998

  3. 8 avr. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 65 du 08.04.1997

  4. 6 févr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, (CIBA-GEIGY S.A.), (CIBA-GEIGY Limited), 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.1997

  5. 26 août 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 199 du 26.08.1977

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.