BASLER TORTE SCHWARZ-WEISS

Marque suisse · 288951 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
288951
Numéro de demande
02270/1977
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 nov. 1976
Enregistrée
19 juil. 1977
Publiée
2 sept. 1977
Radiée
29 juil. 1998
Motif
Non prolongée
Remarques
mit eingeschränkter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 07.05.1977
Renouvelle
163069
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Torte schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998

  2. 2 sept. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 205 du 02.09.1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.